CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Christine B. Photographe (ci-après dénommé "le Photographe") et ses clients (ci-après dénommés "le Client"), dans le cadre de la vente de prestations photographiques.

2. Prestations proposées

Le Photographe propose des services photographiques tels que des séances photo, des reportages, des mariages, des portraits, des événements, etc. Les caractéristiques et les tarifs de chaque prestation sont décrits sur le site internet du Photographe.

3. Tarifs et devis

Les tarifs des prestations de mariage sont personnalisés et disponibles uniquement sur demande. Ils varient en fonction de la durée de la prestation, de la distance à parcourir, des services spécifiques souhaités, et de tout autre critère pertinent. Un devis détaillé sera établi pour chaque demande.

4. Réservation et paiement

Pour réserver une prestation, le Client doit verser un acompte de 30 % du montant total du devis. Le solde est à régler le jour de la prestation, sauf accord contraire. Les modes de paiement acceptés sont : virement bancaire, chèque, espèces.

5. Annulation

En cas d'annulation par le Client :

• Plus de 30 jours avant la prestation, l'acompte sera remboursé.
• Moins de 30 jours avant la prestation, l'acompte ne sera pas remboursé.

En cas d'annulation par le Photographe pour des raisons indépendantes de sa volonté, l'intégralité des sommes versées sera remboursée au Client.

6. Livraison des photos

Les photos seront livrées au Client sous forme numérique dans un délai de  4 semaines après la séance. Le nombre de photos livrées est indiqué dans le devis.

7. Droits d'auteur et utilisation des photos

Le Photographe conserve les droits d'auteur sur toutes les images réalisées. Le Client reçoit un droit d'usage privé des photos. Pour toute utilisation commerciale ou publication, une autorisation écrite du Photographe est requise.

8. Responsabilité

Le Photographe s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour réaliser les prestations convenues. Cependant, en cas de force majeure (maladie, accident, intempéries, etc.), le Photographe ne pourra être tenu responsable des retards ou annulations de la prestation.

9. Confidentialité

Le Photographe s'engage à respecter la confidentialité des informations et des images du Client. Les photos ne seront pas utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l'accord préalable du Client.

10. Litiges

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis à la juridiction compétente.

11. Acceptation des CGV

La réservation d'une prestation par le Client implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Pour toute question ou demande de clarification, n'hésitez pas à me contacter directement.